c.g.v. et livraison

Les présentes conditions ont été modifiées le 20/06/2022

Le présent document, s’intitulant les Conditions Générales de Vente (CGV), définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part, les personnes souhaitant effectuer un achat (incluant programme de récompenses et primes) via le site internet de provencebiscuit.fr

(https://www.provencebiscuit.fr), ci-après dénommées "le client" et d'autre part la société SARL CONCEPT-LEF dont le siège social est situé à Cucuron, inscrite au RCS d'Avignon sous le numéro 520575341. Le numéro de TVA intracommunautaire est FR39520575341 ci-après dénommée: " provencebiscuit "

La société concept-lef pourra modifier à tout moment les présentes CGV. Le client sera informé de la nature de ces modifications des leurs mises en ligne sur le site de provencebiscuit.fr les modifications rentrerons en vigueur 1 jour après leur mise en ligne sur le site.

Seules les CGV publiées le jour de la commande sont applicables. Elles sont portées à la connaissance du client lors de la commande passé par celui-ci qui les aura acceptées avant toute confirmation  de cette dernière.

1- PRÉAMBULE

Provencebiscuit est une marque de la société Concept-lef sarl, un label de qualité et de confiance, spécialisé dans la vente à distance. www.provencebiscuit.fr

Provencebiscuit à pour activité principale la promotion et la vente de produits fabriqués artisanalement par la société Concept-lef. Biscuits sucrés ou salés, des produits sablés, briochés, feuilleté, chocolats, confitures, fruits confits et pâtes de fruits 

Elle peut aussi vendre d'autres produits fabriqués ou non par la société. Des articles sélectionnés et garantis par la marque, en son non et sous sa responsabilité.  Principalement des articles destinés à la création et l'élaboration de pâtisseries, biscuiteries, chocolateries, cuisines et autres produits festifs.

2- PARRAINAGES ET RECOMPENSES

Nous avons créé et mis en place pour vous un programme de fidélité. Gagnez des points, des récompenses et des primes en achetant et en devenant parrain, marraine de votre entourage, amis et voisins.

Devenez client avec 15 % de réduction sur votre 1er achat avec le code BIENVENUE

Achetez et obtenez 1 point par tranche de 5€. (1 point = 0.60 €) et 1 point par tranche de 10 € de tout les achats et récompenses de vos filleuls. Plus encore des récompenses et des primes selon votre capacité de parrainer et de promouvoir notre boutique en ligne.  Les produits ou les catégories qui ne rentre pas dans ces conditions sont indiqués sur le détail de la présentation de l'article ou de la catégorie.

La société concept-lef pourra modifier à tous moment les conditions d'attribution et de répartition de points, de récompenses et de primes. Au fur et à mesure que le site grandi il est évident que des ajustements seront nécessaires pour améliorer la qualité, la performance et les intérêts de chacun. Le client sera informé de la nature de ces modifications des leur mises en ligne sur le site de provencebiscuit.fr 

Pour en savoir plus cliquez programme-de-récompenses

3. Les prix 

Tous les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) hors participation aux frais d'expédition. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété de ProvenceBiscuit.fr jusqu'au complet encaissement du prix par ProvenceBiscuit.fr. Le prix est payable en totalité et en un seul versement, ou en 4 fois avec Paypal

4. Les commandes 

Le contrat sera, en application des dispositions du code civil, conclu dès Validation de la commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger. Tout contrat sera effectué en français.

Le processus de commande est le suivant :

·         Choix des articles et ajout au panier

·         Choix du mode de livraison

·         Acceptation des CGV

·         Validation du contenu du panier

·         Identification sur le site www.provencebiscuit.fr si le client n’est pas déjà identifié

·         Vérification de l’adresse de facturation et de livraison

·         Sélection du mode de paiement

·         Validation commande

Le client recevra un e-mail de confirmation de commande. Le client recevra ensuite un e-mail dès que le colis sera expédié avec un lien permettant de suivre les étapes de livraison.

Le client peut commander sur internet via le site www.provencebiscuit.fr 7 jours sur 7 et 24h sur 24. provencebiscuit.fr se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

provencebiscuiT.fr s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs produit(s) commandé(s), provencebiscuit.fr s'engage à en informer au plus vite le client. La commande du client sera alors automatiquement annulée et le montant correspondant remboursé. 

Les photos de nos produits, visibles sur le site www.provencebiscuit.fr, sont fournies à titre indicatifs, certains détails comme la couleur ou les motifs peuvent varier, mais les différences possibles entre notre visuel et la réalité sont très rares. Si vous recevez un produit différent de celui que vous pensiez commander, n'hésitez pas à nous contacter par mail à provencebiscuit@orange.fr ou au 04 90 09 06 82.

Certains produits peuvent également faire partie d’un assortiment.

Toutes les commandes validées sur notre site sont directement orientées vers notre atelier de fabrication ou la plateforme logistique afin de garantir une expédition rapide.

les commandes sont expédiés en général le jour suivant ( certaine commande nécessite 2 jours) et les livraisons sont effectuées par chronopost en 1 jour ouvré. Vous recevez votre commande en 2 à 3 jours. Les produits qui ne rentre pas dans ces conditions sont indiqués sur le détail de la présentation de l'article.

5. Traitement des colis non distribués par le prestataire

 Il s'agit des colis non remis au Client pour les raisons suivantes : NPAI, non réclamé, refusé, avarie de transport, spoliation…

5.1 - Les retours sous le motif NPAI

N'habite Pas à l'Adresse Indiquée.

Traitement d'un retour NPAI

Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du Produit, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé. En cas de refus, un remboursement sera effectué par virement ou recrédité sur votre carte bancaire dans les 7 jours suivant la réception de votre colis par le Vendeur. les frais de transport pour la livraison et le retour du colis sont dans ce cas à votre charge.

5.2 - Les retours sous le motif « non réclamé »

Ce sont les colis qui n'ont pas été réclamés par les clients en points relais dans les délais impartis.

Traitement d'un retour sous le motif « non réclamé »
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, un remboursement sera effectué par virement ou recrédit sur votre carte bancaire dans les 7 jours suivant la réception de votre colis par le Vendeur. Les frais de transport pour la livraison et le retour du colis sont dans ce cas à votre charge.

5.3 - Les retours sous le motif « refusé »

Vous avez refusé votre colis au moment de la livraison car il présentait des traces évidentes d'ouverture et/ou de chocs. Si le colis est abîmé, déchiré, ouvert… vous devez impérativement refuser le colis et prendre contact avec nos services afin de nous en informer. Vous devez notamment demander une déclaration de spoliation au moment du refus.

Traitement d'un retour sous le motif « refusé »
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du Produit, et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le Produit initialement commandé.

En cas de refus, un remboursement sera effectué par virement ou re-crédit sur carte bancaire dans les 7 jours suivant la réception de votre colis. Il correspondra au montant de la totalité de la commande (produit(s) + frais de port).

6- RECYCLAGE DES EMBALLAGES

Nous sommes inscrit à l'ADEME identifiant FR259994_01UUUY . Nous cotisons et participons au recyclage de tous nos emballages. Aidez nous à préserver notre planète en triant vos déchets.

7 - MAINTENANCE

8- LIENS

 la plupart de nos produits sont également vendus sur www.amazon.fr et www.cdiscount.fr

Merci pour votre confiance en achetant sur notre boutique

Le gérant : Frédéric Sagnes